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Tout sur la réglementation des quads

Du fun oui mais avec quelques précautions ...

Source: Institut Belge pour la Sécurité Routière (IBSR)

Actuellement, les quads font l’objet de trois types d’homologations en fonction de leurs caractéristiques techniques: ils sont réceptionnés en tant que cyclomoteurs B à quatre roues, en tant que quadricycles à moteur et comme tracteurs agricoles ou forestiers.

cyclomoteurs B à 4 roues

quadricycles à moteur

tracteurs agricoles/forestiers

Cyclomoteur à quatre roues classe B

Définition
Tout véhicule à quatre roues équipé d’un moteur d’une puissance maximale nette n’excédant pas 4kW et qui ne peut dépasser sur une route en palier la vitesse de 45 km/h. Pour les moteurs à combustion à allumage commandé, la cylindrée ne peut dépasser 50 cm³.

La masse maximale à vide des cyclomoteurs à quatre roues est limitée à 350 kg. Pour les véhicules électriques, cette masse s’entend sans les batteries.

Règles de circulation
Bien que ce ne soit pas spécifié dans le code de la route, le conducteur d’un cyclomoteur à quatre roues doit suivre les mêmes règles que le conducteur d’un cyclomoteur classe B, sauf dispositions particulières.

Immatriculation
Ces quads doivent être immatriculés comme quadricycles légers et doivent être pourvus, à l’arrière, d’une plaque d’immatriculation commençant généralement par les lettres S-U.

La plaque d’immatriculation peut également être de forme carrée, comme pour les motocyclettes. Le choix entre les deux types de plaques doit se faire en fonction de la place prévue pour le montage de celle-ci à l’arrière du véhicule.

Certificat de conformité
Le véhicule doit faire l'objet d’un certificat de conformité mais il ne faut pas en être porteur.

Permis de conduire
Les conducteurs doivent être titulaires d’un permis AM ou de tout autre permis à l’exception d’un permis G, sauf s’ils sont nés avant le 14 février 1961.

Âge minimum
Le conducteur doit être âgé d’au moins 16 ans. S’il transporte un passager (voir "transport de passagers"), il doit être âgé de 18 ans.

Assurance
Le cyclomoteur à quatre roues est un véhicule à moteur. La responsabilité civile à laquelle il peut donner lieu doit donc être couverte par un contrat d’assurance avant qu’il ne soit mis en circulation sur la voie publique. Le conducteur doit pouvoir présenter le certificat justifiant du contrat d’assurance.

Chargement
La largeur du chargement ne peut excéder de plus de 0,30 m la largeur du véhicule non chargé avec un maximum absolu de 2,50 m. Le chargement ne peut dépasser, à l’avant, l’extrémité du véhicule. Il ne peut dépasser l’extrémité arrière du véhicule de plus de 0,50 m.

Casque de protection
Le port du casque est obligatoire pour le conducteur et le passager sauf si le quad est pourvu d’un habitacle.

Transport de passagers
Les cyclomoteurs à quatre roues ne peuvent transporter plus de personnes que le nombre pour lequel le ou les sièges sont aménagés. Dans les remorques attelées aux quads, aucune personne ne peut être transportée.

Place sur la voie publique
Les cyclomoteurs à quatre roues doivent emprunter la chaussée. Ils ne peuvent pas rouler sur la piste cyclable. Ils doivent obéir aux mêmes règles que les conducteurs de véhicules automobiles. Cependant, l’accès aux autoroutes et aux routes pour automobiles leur est interdit.

Stationnement
Il n’existe pas de règles spécifiques pour le stationnement des cyclomoteurs à quatre roues. Les règles générales qui s’appliquent aux véhicules sont donc d’application. En zone bleue, les règles en matière de limitation de la durée de stationnement ne sont pas applicables aux cyclomoteurs, ces règles ne concernant que les véhicules automobiles.

Feux
Ils ne doivent pas être allumés en permanence.

Accessoires de sécurité
Les véhicules à plus de deux roues doivent avoir à bord un triangle de danger permettant de signaler l’immobilisation du véhicule ou la chute de son chargement sur la voie publique. En revanche, il n'y a pas d'obligation de disposer d'un extincteur ni d'une trousse de secours.